Mentions légales
Ce site internet est édité par :
Les Montagnes du Jura
· Directeurs de la publication :
C.R.T. Bourgogne-Franche-Comté, Maître d’ouvrage des Montagnes du Jura
Patrick Ayache,
Président de Bourgogne-Franche-Comté Tourisme
Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez contacter : contact@montagnes-du-jura.fr
Hébergement / Conception et réalisation du site
Le site a été créé et est hébergé par la société Thuria Grand Est
21 Avenue de l'Europe,
67300 Schiltigheim
03.88.12.66.17
https://www.thuria.com/
Les Montagnes du Jura ont ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit des Montagnes du Jura.
L’ensemble de ce site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit des Montagnes du Jura.
La dénomination « Montagnes du Jura », le logo, les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit des Montagnes du Jura est susceptible d’en constituer la contrefaçon et d’être poursuivi devant les tribunaux compétents.
L’ensemble des éléments graphiques, des campagnes de communication, affiches, films, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, représentés sur ce site Internet sont protégés par le Code de la propriété Intellectuelle.
A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou sur quelque autre support (papier, support numérique, film, etc…) sont strictement interdits.
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité des Montagnes du Jura.
Conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant collectées sur le site.
Site séjours et commercialisation :
Les offres touristiques présentées dans ce site web sont sous l’entière maîtrise et responsabilité des organismes revendeurs disposant des autorisations de commercialiser en conformité avec la loi du 13 juillet 1992 ou de licences d’agents de voyages.
Les coordonnées de ces services producteurs figurent dans le dossier constitué lors de la réservation.
En conséquence, pour toute demande d’information ou toute réclamation concernant ces offres, veuillez vous adresser directement à l’organisme revendeur concerné en précisant les références du produit.
Cette opération est soutenue par l’État (Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire) et l’Union Européenne (Fonds Européen de Développement Régional).
